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Marques déposées par Alain Courtioux
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ACD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD
Alain Courtioux

Numéro de dépôt :
3813355
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
ACD de Alain Courtioux

Présentation de la marque ACD

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par Alain Courtioux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Alain Courtioux domicilié(e) 1 rue de la Beauce - 28320 - Ecrosnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Courtioux domicilié(e) 1 rue de la Beauce - 28320 - Ecrosnes - France.

La marque ACD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD est expirée depuis le 10 mars 2021.

Alain Courtioux a également déposé les autres marques suivantes : MNPC , Point.Com


Alain Courtioux - 1 rue de la Beauce - 28320 - Ecrosnes - France


Alain Courtioux - 1 rue de la Beauce - 28320 - Ecrosnes - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; Publication de livres.